6 juin 1944
Forget me not
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Ce site est édité, conçu et développé à titre personnel par son propriétaire.
Pour toute information sur l'un ou l'autre : ccy@cegetel.net .
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Droit Applicable :
Le présent site est soumis au droit français.
Objet :
L'objet de ce site est indiqué sous le titre Pourquoi ce site ?
Droits attachés au site :
Les marques et tous éléments graphiques figurant sur le site
sont la propriété de son créateur ou de leurs détenteurs légaux respectifs.
Le présent site ainsi que l'ensemble des éléments, apparents ou non, qui le composent,
tels que texte, images ou son, étant protégés par la législation sur le droit droit de propriété
intellectuelle ou industrielle, ne peuvent être en aucun cas utilisés, distribués, copiés, reproduits,
modifiés ou transmis sans l'autorisation écrite et préalable du détenteur des droits correspondants
et aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments
sans leur autorisation écrite.
Tout acte en contrefaçon ou usurpation pourra donner lieu à poursuites par qui de droit,
devant les juridictions compétentes, au titre de la violation du droit de propriété intellectuelle
ou industrielle.
Droits d'image : Les images ou photographies reproduits sur ce site, sont la propriété de
son créateur ou sont utilisées par lui avec l'accord des détenteurs légaux des droits dont
elles font l'objet.
L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique
et expresse de leurs détenteurs légaux ou de leurs ayant-droit.
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à poursuites devant les juridictions compétentes,
au titre de la violation du droit de propriété intellectuelle.
Responsabilité : Le proprétaire du site ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui
pourraient résulter de l'accès au dit site, y compris toutes détériorations ou virus qui
pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien du visiteur et quelles que soient
les raisons de cet accès.
Confidentialité : Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout dépositaire
de données personnelles dispose d'un droit d'accès et de rectification de celles-ci.
Modifications : Le propriétaire du site se réserve le droit de le modifier, de même que les présentes
conditions générales, à tout moment et sans préavis.
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